Présents :
Yanis Bachir Dervillers, représentant suppléant de la Maison Vive
Laurine Bailly, représentante du personnel
Claire Beugnet, directrice de l’association, présidente du Conseil de la Vie Sociale
Charlotte Brice Delohen, représentante titulaire de la Maison de la Musique
Léo Dargaisse, représentant titulaire de la Maison du Sport
Kenzo Declemy, représentant titulaire de la Maison du Cirque
Nolwenn Fouquerolle, représentante titulaire de la Maison de la Danse
Nicolas Lacroix, représentant titulaire des studios de semi-autonomie et des appartements extérieurs
Alicia Lesage Hess, représentante titulaire de la Maison des Découvreurs
Emmanuel Paris, directeur adjoint de l’association, secrétaire du Conseil de Vie Sociale
Ordre du Jour :
1. Présentation du fonctionnement du Conseil pour les nouveaux arrivants, présentation de la réunion du 5 novembre 2025 ;
2. Présentation de la procédure « Plaintes et réclamations » et de la procédure « Evènements indésirables » ;
3. Questions annexes.
Claire Beugnet ouvre la séance.
I. Présentation du fonctionnement du Conseil pour les nouveaux arrivants, présentation de la réunion du 5 novembre 2025 :
En prévision de la réunion de rentrée du Conseil, les unités de l’association ont pour certaines renouvelé leur représentant(e) titulaire et/ou suppléant(e). De même, conformément à l’arrêté paru au Journal Officiel réactualisant le mode de fonctionnement des Conseils de la Vie Sociale (nécessité pour les personnels d’élire leur représentant(e)), Laurine Bailly siège désormais au Conseil.
Claire Beugnet accueille les nouveaux arrivants et remercie Sarah Couvelard, précédente représentante du personnel au Conseil.
Emmanuel Paris explique le fonctionnement du Conseil : trois réunions par an (la prochaine réunion étant en janvier 2026), réunion le mardi de 18h à 20h en salle du conseil d’administration de la ferme de Bertinghen, comptes rendus de chaque réunion remis aux membres du Conseil et aux unités de l’association.
Claire Beugnet annonce l’entretien organisé le mercredi 5 novembre 2025 de 15h15 à 16h15 en salle du conseil d’administration de la ferme de Bertinghen. Les membres du Conseil rencontreront les personnes réalisant l’évaluation externe de l’association pour décrire leur participation à l’activité du Conseil et donner leur avis sur la qualité de son fonctionnement.
Emmanuel Paris recommande aux nouveaux arrivants de relire les comptes rendus des réunions précédentes du Conseil afin de pouvoir témoigner des actions entreprises par leurs prédécesseurs pour la réalisation de l’évaluation externe :
Emmanuel Paris distribue aux membres du Conseil un questionnaire dans sa version « Facile à Lire et à Comprendre » permettant de voir les thèmes discutés lors de cette rencontre du 5 novembre. Ce questionnaire de satisfaction reprend la matrice conçue par la Haute Autorité de Santé à l’attention des membres de Conseil de la Vie Sociale pour évaluer collectivement la qualité de fonctionnement du Conseil :
Questionnaire de Satisfaction Fonctionnement du CVS en 2024-2025
Ce questionnaire permet à l’ensemble des membres du Conseil de la Vie Sociale d’autoévaluer le fonctionnement de celui-ci sur l’année qui vient de s’écouler.
Afin de participer activement à l’amélioration de cette instance citoyenne, chaque membre du CVS est invité à renseigner son avis ci-dessous. Les réponses seront analysées collectivement lors du CVS du ____/____/________
Pour chacune des affirmations suivantes, précisez si vous êtes :
- parfaitement d’accord 😊
- tout à fait d’accord 🙂
- pas vraiment d’accord 🙁
- ou pas du tout d’accord 😠
Merci par avance de consacrer quelques minutes à compléter ce questionnaire.
| Non, pas du tout 😠 | Non, pas vraiment 🙁 | Oui, tout à fait 🙂 | Oui, parfaite ment 😊 | |
| FONCTIONNEMENT DU CVS | ||||
| Vous pouvez participer à l’élaboration des ordres du jour | ||||
| Les documents nécessaires aux réunions sont transmis suffisamment à l’avance | ||||
| Vous avez le temps et l’accompagnement nécessaire pour organiser les réunions | ||||
| Les personnes que vous représentez vous posent des questions avant le CVS et vous êtes le porte-parole de leurs demandes | ||||
| Les sujets discutés durant l’année étaient importants et pertinents | ||||
| Les temps consacrés à chaque sujet étaient suffisants | ||||
| Vous avez pu vous exprimer et votre parole a été entendue | ||||
| Vous êtes globalement satisfaits du fonctionnement du CVS |
Si « non », pourquoi :
| Non, pas du tout 😠 | Non, pas vraiment 🙁 | Oui, tout à fait 🙂 | Oui, parfaite ment 😊 | |
| INFORMATIONS ET ÉCHANGES DURANT LE CVS | ||||
| Les informations données durant le CVS sont claires et compréhensibles | ||||
| Les informations données durant le CVS sont pertinentes | ||||
| Les échanges sont fluides et digestes (vous ne vous sentez pas noyés sous les informations) | ||||
| Vous avez suffisamment de temps pour analyser les informations données durant le CVS | ||||
| Vous pouvez poser toutes les questions que vous souhaitez pour comprendre les informations | ||||
| Les informations peuvent venir de tous les membres du CVS (pas seulement de la direction de l’établissement) | ||||
| Vous êtes globalement satisfaits des échanges lors des CVS |
Si « non », pourquoi :
| Non, pas du tout 😠 | Non, pas vraiment 🙁 | Oui, tout à fait 🙂 | Oui, parfaite ment 😊 | |
| RÉSULTATS ET DÉCISIONS | ||||
| Vos propositions ont été prises en compte et ont eu un impact sur certaines décisions | ||||
| Si vos propositions n’ont pas été prises en compte, vous avez eu des explications et le motif de ce refus | ||||
| Les discussions et échanges de propositions lors des CVS sont utiles pour les prises de décisions finales | ||||
| Les décisions prises en CVS sont suivies d’actions concrètes | ||||
| Le CVS suit ces actions d’une réunion à l’autre ainsi que leurs résultats pour la structure et ses accompagnements | ||||
| Vous informez les personnes que vous représentez au CVS des échanges et décisions prises | ||||
| Vous êtes globalement satisfaits des résultats et décisions obtenues grâce aux CVS |
Si « non », pourquoi :
| PARTICIPATION DU CVS À LA VIE DE L’ÉTABLISSEMENT | ||||
| Le CVS a échangé/travaillé sur les règles de vie collective de la structure | ||||
| Le CVS a échangé/travaillé sur la démarche de Bientraitance | ||||
| Le CVS a échangé/travaillé sur le cadre de vie (travaux, aménagement, décoration, entretien…) | ||||
| Le CVS a échangé/travaillé sur le projet d’établissement | ||||
| Le CVS a échangé/travaillé sur les enquêtes de satisfaction | ||||
| Le CVS a échangé/travaillé sur les réclamations | ||||
| Le CVS a échangé/travaillé sur les évènements indésirables | ||||
| Le CVS a échangé/travaillé sur les crises probables : canicule, grippe… | ||||
| Le CVS a échangé/travaillé sur des situations de crise traversées | ||||
SATISFACTION GLOBALE
Quel est votre niveau de satisfaction concernant le fonctionnement et l’intérêt du Conseil de la Vie Sociale ?
| 1 | 2 | 3 | 4 | 5 | 6 | 7 | 8 | 9 | 10 |
| Insatisfaisant 😠 | Peu satisfaisant 🙁 | Satisfaisant 🙂 | Très satisfaisant 😊 | ||||||
Première décision : il est demandé aux équipes de relire le questionnaire avec les jeunes afin de préparer l’évaluation et faciliter les échanges lors de la rencontre du 5 novembre.
II. Présentation de la procédure « Plaintes et réclamations » et de la procédure « Evènements indésirables » :
Claire Beugnet présente aux membres le document qui s’appelle « procédure Plaintes et Réclamations » ; Claire Beugnet montre la version « Facile à Lire et à Comprendre » des documents composant cette procédure et qui sont dorénavant disponibles dans chaque unité de l’association pour que les enfants puissent s’en saisir.
Claire Beugnet rappelle que jusqu’à présent quand un jeune formulait une plainte ou une réclamation (un non-respect de ses droits), celle-ci était traitée soit par le chef de service soit par la directrice sans qu’il existe à proprement parler de procédures particulières, idem quand la plainte ou réclamation venait d’une famille.
Claire Beugnet explique qu’une procédure claire et connue de tous doit exister, c’est pourquoi les documents sont présentés. Elle explique également que cette procédure doit permettre aux enfants de dire si leurs droits ne sont pas respectés ou de dire s’ils voient des choses interdites (agressions d’un adulte sur un enfant, violence entre enfants …).
Deuxième décision : les équipes organisent la semaine prochaine une séance avec les enfants de leur unité pour analyser ensemble les documents de la procédure « Plaintes et Réclamations ».
Claire Beugnet rappelle qu’il existe une « Procédure gestion des évènements indésirables » ; cette procédure décrit comment les incidents d’une gravité élevée (maltraitance ou violence) sont traités par la direction de l’association. Claire Beugnet rappelle que l’on parle de maltraitance quand un adulte se comporte mal à l’égard d’un enfant et de violence quand un enfant se comporte mal à l’égard d’un autre enfant.
L’évènement indésirable est signalé à la Direction « Enfance Famille » du Conseil départemental du Pas-de-Calais, et peut donner lieu à un dépôt de plainte de la part de l’association. Le degré de gravité élevé de ces incidents peut aussi générer l’intervention de la police parfois. Claire Beugnet insiste sur le fait qu’il ne faut pas confondre avec les notes d’incident qui peuvent être rédigées sur des évènements du quotidien qui ne constitue ni une maltraitance ni une violence.
Pour autant, il n’existait pas de retour sur l’analyse des événements indésirables qui désormais se fera chaque année tout comme pour les plaintes et les réclamations.
Troisième décision : dorénavant, le Conseil sera informé chaque année en janvier de l’analyse faite des évènements indésirables et des plaintes et réclamations sur l’année précédente.
III. Questions annexes :
Le tournoi sportif inter-Maisons n’a pu avoir lieu au mois de juillet en raison d’un problème d’organisation les semaines précédant l’échéance. Les équipes se sont concentrées sur la réalisation du festival de fin de saison ainsi que sur celle de mini-camps et n’ont pu définir à temps les modalités de cette journée sur le site sportif du Collège Pilâtre de Rozier à Wimille.
Claire Beugnet reconduit l’organisation de ce tournoi en juillet 2026 (deux dates sont pressenties : 13 ou 15 juillet) ; pour dépasser les problèmes organisationnels constatés en juin dernier, une nouvelle méthode sera employée.
Quatrième décision : une note de service sera envoyée au début du mois de décembre invitant éducatrices/éducateurs de l’association intéressés à constituer au mois de janvier 2026 un groupe de travail organisant le tournoi sportif inter-Maisons.
Parmi les propositions formulées par les groupes de parole des unités à l’attention du Conseil de la Vie Sociale, la Maison des Découvreurs recommande la réalisation d’un film créé par les enfants pour présenter la vie quotidienne de leur unité.
L’ensemble des membres du Conseil agrée cette proposition : la définition des modalités de réalisation de ce film permettant aux extérieurs de découvrir les lieux de vie de l’association seront à l’ordre du jour de la prochaine réunion du Conseil.
Cinquième décision : l’ordre du jour de la réunion du Conseil au mois de janvier 2026 consacrera un temps pour réfléchir aux modalités de réalisation d’un tel film (ce qui est possible, ce qui n’est pas possible).
Claire Beugnet clôt la réunion.




