Compte-rendu de la réunion du Conseil de la Vie Sociale
21 avril 2015

Emmanuel Paris

Présents :

Claire Beugnet, présidente du Conseil de la Vie Sociale
Cyrielle Butelle, représentante suppléante des parents et tuteurs légaux
Corentin Malahieude, représentant titulaire des enfants et des jeunes
Anne-Sophie Malahieude, représentante titulaire des parents et tuteurs légaux
Jenny Mille, représentante titulaire des enfants et des jeunes
Emmanuel Paris, secrétaire du Conseil de la Vie Sociale
Anaïs Rivière, représentante des enfants et des jeunes.

Absente :
Sarah Couvelard, représentante titulaire du personnel

Ordre du Jour :

I. Informations sur la politique communicationnelle de l’institution et sur les Journées d’Enfance 2015

II. Informations sur les modalités de renouvellement du collège « représentants des parents et tuteurs légaux »

III. Elaboration d’une proposition de règlement de vie pour les Maisons de culture de l’institution

IV. Questions annexes

I. Informations sur la politique communicationnelle de l’institution et sur les Journées d’Enfance 2015 :

M. le secrétaire informe les participants qu’un nouveau modèle de courrier administratif est dorénavant utilisé par l’institution dans ses interactions avec toutes parties prenantes. Ce document fait apparaître les logos de l’ensemble des soutiens et partenaires des Maisons des Enfants de la Côte d’Opale.

M. le secrétaire informe les participants qu’un nouvel outil communicationnel est dorénavant employé à l’attention des parents et tuteurs légaux des enfants de l’institution : « Lettres de mes maisons ». Il s’agit d’une lettre d’information, feuillet A4 recto verso présentant chaque trimestre l’actualité culturelle de l’institution sous forme de cinq vignettes image + texte de commentaire d’une ligne permettant une lecture rapide. Des flashcodes permettant au lecteur, s’il veut en savoir plus, de se connecter automatiquement au site Internet et à la Webradio de l’institution, ont été imprimés sur cette lettre d’information.

M. le secrétaire informe les participants de l’organisation jour après jour des Journées d’Enfance 2015, festival annuel de l’institution organisée systématiquement depuis 2012 aux alentours du 2 juillet. Comme l’année dernière, ce festival ouvrira symboliquement par la réunion plénière du Conseil de la Vie Sociale, le samedi 27 juin 2015. L’institution veut ainsi signifier l’importance qu’elle attache à la culture de service public, cette démocratie des usagers qui pensent collectivement pour agir au service du bien commun et de l’intérêt général, et dont le Conseil de la Vie Sociale est l’instance représentative.

II. Informations sur les modalités de renouvellement du collège « représentants des parents et tuteurs légaux » :

Se référant au paragraphe 2 du décret n° 2004-287 du 25 mars 2004 relatif au Conseil de la Vie Sociale et aux autres formes de participation institués à l’article L. 311-6 du code de l’action sociale et des familles, Madame la présidente a informé M. Lecomte et Madame Wysocki par courrier qu’en raison du départ de leur enfant respectif de l’institution, leur mandat au Conseil de la Vie Sociale prenait fin.

Madame la présidente propose aux participants d’organiser le remplacement de ces deux postes (M. Lecomte était membre titulaire ; Madame Wysocki, membre suppléante) à la rentrée, durant les mois de septembre et d’octobre 2015.

Madame la présidente explique aux participants que ce calendrier tient compte de la très grande activité du secrétariat d’ici les prochaines Journées d’Enfance, et de la nécessité que les courriers adressés aux parents et tuteurs légaux pour le renouvellement de ces postes soient bien identifiés comme tels par leurs destinataires.

Les participants approuvent calendrier : le renouvellement des postes vacants du collège « représentants des parents et tuteurs légaux » est programmé aux mois de septembre et d’octobre 2015.

III. Elaboration d’une proposition de règlement de vie pour les Maisons de culture de l’institution :

Madame la représentante suppléante des parents et tuteurs légaux demande à Madame la présidente comment les règlements de vie en activité dans les Maisons de culture ont été rédigés.

Madame la présidente répond que ce sont les équipes de chaque maison qui, avec leur chef de service, ont rédigé le règlement de vie, et l’ont réactualisé pour tenir compte des manières d’être et de faire observées régulièrement dans la vie quotidienne de leur lieu de vie.

Madame la présidente propose aux participants de revenir quelques années plus tôt pour penser cette réforme des règlements de vie.

Madame la présidente informe les participants que, lors de la création de l’association « Les Maisons des Enfants de la Côte d’Opale », M. Legros, directeur de l’institution, avait en effet demandé aux chefs de services des Maisons de culture de lui proposer un texte servant de base à l’harmonisation de ce document faisant référence pour l’ensemble des lieux de vie.

Madame la présidente propose aux participants de se baser sur ce texte. Les participants approuvent cette proposition.

Madame la présidente lit aux participants le texte à deux reprises, afin que chacun puisse en prendre connaissance dans les meilleures conditions d’écoute et de compréhension.

Madame la présidente propose quelques commentaires sur ce texte.

Madame la présidente insiste sur le fait que l’institution refuse d’articuler toutes sanctions à l’activité culturelle organisant la vie quotidienne des Maisons de culture. Madame la présidente précise par ailleurs que la sanction est pensée pour permettre à l’enfant d’intégrer la capacité de se limiter par soi-même – philosophie au principe de toutes lois dans un Etat de droits, à la différence de la punition, conçue pour faire mal et forcer à expier la faute. Madame la présidente conclue dans cet esprit, en valorisant la formule présente dès la première phrase du texte lu en présence des participants : « soucieux du bien-être de chacun ».

Madame la présidente explique qu’un second texte institutionnel, articulé au règlement de vie des Maisons de culture, doit compléter celui-ci en détaillant le barème de sanctions en fonction des manières d’être et de faire que le règlement de vie proscrit.

M. le secrétaire propose que cette proposition de barème valable pour l’ensemble des Maisons soient communiqués aux membres du Conseil de la Vie Sociale pour validation, en même temps que la proposition de règlement de vie.

Les participants examinent point par point le texte portant réforme des règlements de vie des Maisons de culture et approuvent sa tonalité générale, valorisant l’auto-responsabilisation des personnes au service d’une vie harmonieuse en communauté ainsi que la pondération des sanctions proposées, considérant de manière équilibrée les droits et les devoirs que tout enfant de l’institution intègre lors de cette existence passagère en son sein.

IV. Questions annexes :

Mesdames et Monsieur les représentants des enfants et de jeunes de l’institution proposent que les réunions du Conseil de la Vie Sociale lors de la saison culturelle 2015-2016 portent sur les modalités d’allocation de l’argent de poche des enfants et des jeunes.

Les participants approuvent cette proposition.

La prochaine réunion du Conseil de la Vie Sociale aura lieu le 27 juin 2015, de 10h à 11h30.

Les convocations avec l’ordre du jour seront envoyées aux membres titulaires du Conseil de la Vie Sociale, le 15 juin 2015. Deux documents seront joints à cet envoi : le barème des sanctions et le règlement de vie, textes issus des travaux du Conseil de la Vie Sociale et validé par les chefs de service.

L’ordre du jour de cette réunion comportera un point : la valorisation des activités menées par le Conseil de la Vie Sociale tout au long de la saison culturelle 2014-2015.

Monsieur le secrétaire rappelle aux membres du Conseil de la Vie Sociale qu’ils peuvent inviter une personne dont ils pensent qu’elle peut apporter un éclairage pertinent à la délibération sur la question décidée à l’ordre du jour.

Madame la présidente clôt cette réunion.